Syam Koukeb

BANDEAU

 

Le site https://www.linstantberbere.com est édité par :

L’entreprise individuelle L’Instant Berbère
Siège social : 1, Passage Roquemaurel, 31300 Toulouse
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 88303865500014
Numéro de TVA : [à compléter si applicable]
Adresse e-mail : hello@linstantberbere.com

Responsabilité :

L’entreprise L’Instant Berbère s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site web. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. L’utilisateur du site reconnaît donc utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle :

Le contenu du site L’Instant Berbère, y compris les textes, images, graphiques, logos, icônes, éléments audio et vidéo, est la propriété exclusive de L’Instant Berbère ou de ses partenaires et est protégé par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de L’Instant Berbère.

Liens externes :

Le site L’Instant Berbère peut contenir des liens vers d’autres sites web ou des ressources Internet. L’entreprise L’Instant Berbère ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages résultant de leur utilisation.

Protection des données personnelles :

L’entreprise L’Instant Berbère s’engage à protéger la confidentialité des données personnelles des utilisateurs de son site web. Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons les données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Droit applicable et juridiction compétente :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.